Simplifier, moderniser, responsabiliser :
ces trois commandements fondent la nouvelle réglementation plaisance, entrée en vigueur le 1er janvier 2005 et profondément remaniée en 2008.
Un vent rafraîchissant souffle sur la plaisance : chaque plaisancier a désormais la liberté, et la responsabilité, d'adapter le matériel de sécurité à la navigation qu'il pratique réellement : moins de 2 milles d'un abri, moins de 6 milles, plus de 6 milles.
Pour naviguer en règle, vous trouverez dans vos guides Escales Atlantique ou Méditerranée le texte officiel de la nouvelle réglementation plaisance promulguée en avril 2008 avec les commentaires de la rédaction ainsi que les autres textes qui régissent directement la pratique de la plaisance.
Vous y trouverez également tous les documents nautiques obligatoires à bord :
Annuaire des marées, Livre des Feux et Signaux de Brume, Règlement pour prévenir les abordages en mer (RIPAM), ainsi que de nombreuses informations utiles : notions de météorologie, horaires des bulletins radio, nœuds marins, conseils de mouillage et de manœuvre, etc...
Au sommaire du chapitre réglementation de vos Guides Escales :
• Le bateau et son armement
Nouvelle réglementation plaisance 2008 ("Division 240"), qui redéfinit les types de navires et institue une nouvelle zone de navigation près des côtes (moins de 2 milles) avec matériel
obligatoire restreint. Texte intégral de la réglementation, avec les commentaires d'Escales.
- Tableau du matériel obligatoire pour les navires de plaisance pour les trois zones de navigation
- Décret 96-611 du 04/07/96, Normes européennes de construction depuis 1998
- Arrêté du 01/07/01, utilisation des véhicules nautiques à moteur
- Pollution et environnement. Épaves maritimes, biens culturels maritimes.
- Rappel des principales dispositions légales concernant la protection de l'environnement, la préservation du patrimoine culturel et maritime, les navires et engins flottants abandonnés.
• Code de la mer, secours en mer
Balisage maritime; code international des signaux; règlement pour prévenir les abordages en mer; tableau récapitulatif des marques des navires; les CROSS et l'organisation du secours en mer; communications de détresse et de sécurité.
• Formalités administratives et réglementation
- Les administrations de la mer (Affaires maritimes, Douanes), où s'adresser ?
- Immatriculation des navires de plaisance, navires neuf et navires d'occasion. Permis de conduire en mer, nouveaux permis 2008, dossiers d'inscription, programme des examens. Décret 92-11666, arrêté du 23/12/92
- La douane et la mer. Droit annuel de francisation et mode de calcul, Importation, prêt ou location d'un bateau de plaisance. Croisières à l'étranger
- Gendarmerie maritime et police de la mer, principales infractions et amendes. |
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